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Acceptation et utilisation

L'utilisation du site web berryfamilyhay.top implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

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Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Berry Family Hay fournit des services de sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

EU Commission
03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues directement avec le client. Aucune transaction ne sera effectuée sans accord préalable.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales sont sujettes à modification. Les clients doivent consulter les termes en vigueur avant de finaliser toute transaction.

Reference HCCH
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Internal Conditions

Use conditions and clause references

This board summarizes two operative policy areas for internal review and controlled use. Each clause is presented with its reference document for direct verification.

Clause 05

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05

Policy Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

ReferenceService Public FR
Terms
06

Policy Clause

Avertissement de responsabilité

Berry Family Hay ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.

ReferenceEU Commission
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